Articles sélectionnés pour le thème : etude superieur energie renouvelable
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Technicien supérieur en énergies renouvelables - Le Guide ...
http://www.telelangue.com/
(Licence pro - Electronique et Informatique des Systèmes Industriels- Gestion et utilisation des énergies renouvelables - Energie éolienne et photovoltaïque- Energies renouvelables - Bois-énergie, solaire- thermique, solaire- photovoltaïque .....) Des possibilités existent également de se qualifier via des stages de qualification professionnelle ou dans le cadre d'un processus de validation des acquis de l'expérience.(VAE)
On rencontrera ces profils au sein des entreprises du bâtiment, de bureau d'études d'installateurs, chez les fabricants de matériel, dansdes agences de conseils auprès des particuliers; au...
Site :
http://www.leguidedesmetiers.com
Les énergies renouvelables et la RT2012 Bureau d'étude ...
Les champs marqués par cette astérisque* sont obligatoires.
L'étude thermique
Contactez-nous
Quelle énergie renouvelable faut'il choisir pour répondre à la RT2012?
Dans la réglementation thermique RT2012 il est obligatoire d'avoir une des énergies renouvelables énumérées ci-dessous. Ces énergies renouvelables peuvent être plus ou moins onéreuses et plus ou moins simples de mise en...
Site :
http://www.bureau-etude-thermique-bet.fr
Chef de projet Energies renouvelables H/F PRECONTACT ...
Chef de projet Energies renouvelables H/F(Publiée le 18/12/2013 - Référence : 7445/EE - 83839)
Société qui recrute : PRECONTACT Nantes
Contrat de travail : CDI - Expérience requise : 1 à 3 ans
Localisation : France / Pays de la Loire
Secteurs d'activité :
o Énergie : Efficacité énergétique
Descriptif du poste
En cohérence avec son Plan Climat et son Agenda 21, Nantes...
Site :
https://www.emploi-environnement.com
Fiche Métier : Ingénieur en R&D en énergies renouvelables
Matière
Fiche Métier : Ingénieur en R&D en énergies renouvelables
L'ingénieur en R&D en énergies renouvelables est un expert disposant de connaissances techniques approfondies dans le domaine énergétique. Il analyse et évalue les techniques actuellement connues en matière d'énergies renouvelables. Il fait également des recherches pour développer de nouvelles techniques...
Energie renouvelable : les études à mener pour être ...
Un ingénieur en énergies renouvelables est un expert disposant de connaissances approfondies dans le domaine énergétique. Quelle étude faut-il suivre pour pratiquer ce métier ?
Qualités requises pour devenir ingénieur
Polyvalence et la maîtrise technique, telle sont les qualités essentielles pour un ingénieur en Énergie renouvelable. Il faut aussi avoir une certaine passion pour...
Site :
http://www.machinabois.com
Génie électrique & énérgies renouvelables - ESTM
+221 33 825 28 89
Génie électrique & énérgies renouvelables
L'accroissement de la demande en énergie et l'épuisement à terme des ressources énergétiques nécessitent de développer le recours aux énergies alternatives ou renouvelables, secteur aujourd'hui porteur pour l'emploi.De la réalisation des études à l'installation des parcs solaires (photovoltaïques) ou éoliens et à leur...
Site :
http://estm.sn
Le nucléaire, une énergie renouvelable comme les autres ...
La France tente de faire passer le nucléaire pour une énergie renouvelable ou tout au moins une énergie "décarbonnée". Un tour de passe-passe destiné à préserver et privilégier un secteur industriel où la France est en pointe, mais qui connait actuellement bien des difficultés. Comme le montre la campagne de publicité du groupe Areva.
Le nucléaire, une énergie renouvelable comme les...
Site :
http://fr.myeurop.info
L'energie renouvelable au Canada - rncan.gc.ca
À propos de l'énergie renouvelable
À propos de l'énergie renouvelable
Contenu
Énergie des océans
Descripteurs clés
De par sa vaste superficie et sa géographie diversifiée, le Canada possède des ressources renouvelables importantes qui peuvent être utilisées pour produire de l'énergie; ces ressources sont notamment l'eau en mouvement, la biomasse, et les énergies éolienne, solaire,...
Date: 2017-11-24 20:44:38
Site :
rncan.gc.ca
L'avenir de l'énergie - 4. Les énergies renouvelables ...
4. Les énergies renouvelables
La feuille de route pour les énergies renouvelables
La feuille de route pour les énergies renouvelables , présentée en janvier 2007 par la Commission, expose "une vision à long terme des sources d'énergie renouvelables dans l'UE." Les énergies renouvelables sont en grande partie "indigènes," ne reposant pas sur une disponibilité futur incertaine des...
Date: 2014-02-11 13:44:25
Site :
http://www.eu4journalists.com
COURS : Énergies Renouvelables - Sab2034 - qq mots sur ...
25 novembre 2009
par sabri
Une énergie renouvelable est une énergie renouvelée ou régénérée naturellement à l'échelle d'une vie humaine. Les énergies renouvelables sont issues de phénomènes naturels, réguliers ou constants, provoqués par les astres.
Le Soleil est à l'origine de nombreuses énergies renouvelables. Son rayonnement constitue en lui-même une énergie exploitable. Ce...
Site :
http://sab2034.over-blog.com
Développement durable : Les énergies renouvelables | Un ...
Samedi 25 Novembre 2017
Développement durable : Les énergies renouvelables
Le développement durable vise à concilier croissance économique, respect de l'environnement et progrès social. C'est un enjeu planétaire primordial, qui implique de la part des entreprises une prise de responsabilité vis-à-vis des générations actuelles et futures.
Energies renouvelables
Le développement des...
Site :
http://www.businesspme.com
Ministère de l'Énergie » 2. Processus de réalisation de ...
Il leur est donc utile de bien comprendre le processus global de réalisation de projets d'énergie renouvelable.
Cette section explique les répercussions que l'adoption de la Loi de 2009 sur l'énergie verte a eues sur l'application de la Loi de 1990 sur l'aménagement du territoire en ce qui a trait aux municipalités et à la réalisation de projets d'énergie renouvelable. Elle présente...
Site :
http://www.energy.gov.on.ca
Aides et subventions - Manche - Energies Renouvelables
Aucune démarche nécessaire. Les prestataires et fournisseurs l’appliquent automatiquement.
Le Crédit d’impôt pour les énergies renouvelables - Manche
Le crédit d’impôt pour les travaux autour des énergies renouvelables, concerne les ménages investissant dans les panneaux solaires , éolienne, pompe à chaleur, chaudière à bois , etc. Il concerne aussi bien les habitations...
Date: 2017-11-27 07:05:00
Site :
http://www.24pm.fr
ENERGIES RENOUVELABLES | SICAV et FCP
Plut�?t à acheter quand le pétrole voisine les 90$ ou moins si possible...
CE 07.07.11 Essor des énergies renouvelables de plus en plus compétitives
Depuis la catastrophe japonaise, les titres liés aux énergies renouvelables ont grimpé en Bourse. Pour Marie de Mestier et Dominique Pouliquen, gérants du fonds luxembourgeois IT Funds Clean World, il ne s'agit pas d'un rebond passager mais...
Site :
http://www.boursorama.com
Le développement de l’énergie éolienne| vie-publique.fr ...
Le développement de l'énergie éolienne
mis à jour le 13 02 2015
Utilisée depuis plusieurs siècles (moulins à vent), l'énergie éolienne s'est particulièrement développée depuis l'avènement de l'éolien électrique (seconde moitié du XXe siècle). Si l'énergie éolienne n'émet aucun gaz à effet de serre, elle suscite néanmoins de nombreux griefs : coûts, pollutions visuelle et...
Date: 2017-11-25 13:43:03
Site :
http://www.vie-publique.fr
licence Professionnelle Energie Renouvelable (METERBAT) | ESP
Justification de la formation
Le projet de création d'une licence professionnelle Maîtrise de l'Energie et Technologies d'Energie Renouvelable (METERBAT) est né d'un besoin longtemps exprimé par différents acteurs du Sénégal et de la sous région. En effet avec la facture énergétique de plus en plus élevée, le recours aux énergies renouvelables devient une nécessité. Le secteur...
Site :
http://www.esp.sn
Assemblée nationale - Energie : déclaration du ...
Garantie d'origine des énergies renouvelables électriques.
Articles 10 et 11
Articles 12 et 13
Équilibre et qualité des réseaux de transport et de distribution.
Principaux amendements adoptés par la commission :
Article 1er
Objectifs principaux de la politique énergétique française (rapporteur).
Articles additionnels après l'article 1er
Axes de la...
La France, miraculée des énergies renouvelables
La France, miraculée des énergies renouvelables
Le 29 mai 2015 par Louis Germain
Tags : Ademe , EDF , Electricité , France , Jean-Louis Bal , Nexcis , Photowatt , Renouvelables , SER , Transition énergétique
Partager :
ANALYSE. La France revient de loin. Développer les énergies renouvelables au pays du nucléaire roi relève de la gageure et d'un incroyable parcours d'obstacles. Pourtant,...
Site :
http://journaldelenergie.com
Cycle Energie renouvelables | UIR
Actualités
Présentation
En accompagnant le développement du secteur des énergies renouvelables du Maroc, l'école Supérieure de l'Ingénierie de l'énergie s'inscrit dans la démarche de format ion de spécialistes de haut niveau indispensable à la réalisation d'objectifs ambitieux. Unique en son genre au Maroc, le cycle de formation d'ingénieurs hautement qualifiés et performants...
Date: 2017-11-25 11:34:30
Site :
http://www.uir.ac.ma
Production et consommation d'énergie - Internet DREAL ...
publié le 24 juin 2016
1. Ressources énergétiques
Énergie et industrie sont indissociables du paysage lorrain. Historiquement, la région a été dominée par la production et l'utilisation du charbon dans les centrales de production d'électricité. La production de charbon s'est arrêtée en Lorraine en 2004. Qui dit présence de charbon, dit également possibilité de valorisation du...
Date: 2017-11-25 12:59:45
Site :
http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.f
Comment calculer l'impact environnemental des énergies ...
Comment calculer l'impact environnemental des énergies renouvelables?
L'essor des renouvelables depuis le début des années 2000 devrait se poursuivre et s'amplifier dans les décennies à venir. Elles modifieront substantiellement le bouquet électrique du futur et on espère qu'elles limiteront les impacts environnementaux associés à la production d'électricité. Il est donc indispensable...
Ouverture des marchés de l'énergie - Guide pratique - PDF
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 Ouverture des marchés de l'énergie - Guide pratique Pourquoi et comment les collectivités locales doivent-elles intégrer l efficacité énergétique et les énergies renouvelables dans leurs achats d énergie et de services associés.
2 Maître d Ouvrage : ADEME Comité de pilotage : ADEME Frédéric Rosenstein Dominique Fourtune Joël Thalineau...
Site :
http://docplayer.fr
EUR-Lex - 52014XC0628(01) - EN - EUR-Lex
INTRODUCTION
(1)
Afin d'éviter que les aides d'État ne faussent la concurrence dans le marché intérieur et n'affectent les échanges entre États membres d'une manière contraire à l'intérêt commun, l'article 107, paragraphe 1, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (le «traité») énonce le principe d'interdiction des aides d'État. Dans certains cas, cependant, ces...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
ESMER – Ecole Supérieure des Métiers des Energies ...
L'Ecole Supérieure des Métiers des Energies Renouvelables (ESMER) est la première institution
d'enseignement supérieur dans la sous-région Ouest-africaine installée au Bénin exclusivement dévouée
à la formation aux métiers de l'énergie avec une spécialisation de haut niveau sur les Energies
Renouvelables (Solaire photovoltaïque et thermique, éolienne, marine et bioénergie) et leur...
Site :
http://www.esmer-benin.org
Thèmes liés : formation metier energie renouvelable / metiers de l energie / ecole de l energie / metier ingenieur energie renouvelable / etude superieur energie renouvelable
Nouveau : Licence pro "Maîtrise de l’énergie et énergies ...
Nouveau : Licence pro "Maîtrise de l'énergie et énergies renouvelables"
par Kogito.fr pour le GIP Alfa Centre. Le 21/09/12 10:50. Localisation : 28.
|
Une...
Site :
http://www.etoile.regioncentre-valdeloire.fr
Les énergies renouvelables en 50 métiers | Cleantech Republic
y aurait-il une correspondance code ROME de ces métiers ?
En vous remerciant
bechraoui | 25.02.14 à 15.40
bonjour j' aurai voulu savoir si il y aurai des postes de cordistes a pourvoir, dans le milieu éolien? Cordialement
Scoliege | 4.05.14 à 13.05
Bonjour j'aimerai savoir où je peux avoir des contacts sur les métiers des énergies renouvelables pour les questionner car en effet je dois...
Master Gestion et transformation de l'énergie électrique ...
Master Gestion et transformation de l'énergie électrique
Mention : Ingénierie des systèmes électroniques et énergétiques
Orientation : Master Professionnel et/ou Recherche
Diplôme national de l'Enseignement Supérieur
Niveau du diplôme :
Formation continue
Objectifs
"L'Université Blaise Pascal figure parmi les 200 premières universités mondiales en physique dans le classement...
Lancement d'une formation professionnelle dans le ...
Lancement d'une formation professionnelle dans le photovoltaïque en Octobre
Vendredi 15 février 2013
l'Institut national spécialisé de la formation professionnelle (INSFP) de Hadjout a organisé, jeudi dernier, une journée d'études sur les métiers dans le secteur des énergies renouvelables. Le directeur de la formation professionnelle de la wilaya de Tipasa et la directrice générale de...
Date: 2017-11-25 10:19:28
Site :
http://portail.cder.dz
Le Centre National d'Energie Solaire (CNES) : Un centre de ...
Le Centre National d'Energie Solaire (CNES) : Un centre de dimension mondiale
Le ministre de l'Energie lors d'une précédente visite à l'ONERSOL
Créé en 1965 par le Pr Abdou Moumouni Dioffo, l'Office National de l'Energie Solaire (ONERSOL), devenu aujourd'hui le Centre National d'Energie Solaire (CNES), a fait du Niger un véritable pionnier en matière de développement de l'énergie...
Site :
http://www.lesahel.org
Les marchés des ENR et de l'efficacité énergétique restent ...
© LL28
Alors que la période 2006-2009 a été marquée par une forte croissance des marchés de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables (+13,5%), les années qui ont suivi, 2009-2011, ont été synonymes de ralentissement. Le taux annuel moyen de ces marchés est retombé à 4,1%. "Depuis deux ans, les marchés semblent renouer avec la croissance avec +7,1% de croissance en...
Les énergies renouvelables gagnent du terrain – Business ...
Home ENTREPRISES Les énergies renouvelables gagnent du terrain
Les énergies renouvelables gagnent du terrain
C'est bien connu, la RDC connaît, depuis des années, un déficit énergétique important. Pour y remédier, des pistes nouvelles sont explorées. Parmi elles, l'exploitation de ce que le soleil peut fournir.
Un panneau solaire dans la commune de la Gombe, à Kinshasa.
Les énergies...
Site :
http://business-et-finances.com
Énergie éolienne au Québec - Énergie renouvelable
Énergie éolienne au Québec
Le débat sur l'énergie éolienne au Québec a été lancé après la signature du protocole de Kyoto, tandis que la province de Québec s'est mise à chercher d'autres sources d'énergie renouvelable que l'hydro-électricité produite par Hydro-Québec.
Catégories :
Énergie éolienne - Énergie renouvelable - Utilisation durable des ressources naturelles -...
photovoltaïque - définition - my-definitions.com
Dans le cas du solaire et de l'éolien, la production d'électricité est réalisée dans le pays, sans importation de combustible. Le contenu en produits importés se limite pour l'essentiel à la phase initiale, où, en dehors des quelques grands pays producteurs d'équipements, la plus grande partie des équipements est acquise à l'étranger, en Chine dans la plupart des cas pour les panneaux...
Site :
https://my-definitions.com
La chaleur de la Terre et la géothermie — Planet-Terre
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Info
La chaleur de la Terre et la géothermie
Pierre Thomas
ENS Lyon - Laboratoire de Géologie de Lyon
Olivier Dequincey
11/03/2014
Résumé
Origine, répartition, quantification de l'énergie interne de la Terre et types d'exploitation de l'énergie géothermique, plus ou moins renouvelable.
Table des matières
La géothermie à (très)...
Comprendre la RT 2012 - Plan Bâtiment Durable
Gymnases et salles de sports, y compris vestiaires
Établissements de santé
Établissements d'hébergement pour personnes âgées et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Aérogares
Tribunaux, palais de justice
Elle ne s'applique donc pas aux :
Constructions provisoires prévues pour une durée d'utilisation de moins de deux ans.
Bâtiments et parties de bâtiments...
Date: 2017-11-25 12:25:04
Site :
http://www.planbatimentdurable.fr
- Pôele à bois régulé. Liste des pôeles rt 2012
Poêle à Bois régulé
Calcul Puissance de Chauffage
Vous avez un projet d'habitat neuf, vos plans pour le Permis de construire sont prêts, votre logis est modelé autour d'un foyer, le range bûches à trouvé sa place, vous vous imaginez en plein hiver, vous sentez cette odeur de bois consommé, vous jouissez de cette chaleur si particulière et des moments de repos autour d'un Poêle,...
Site :
http://www.poeleaboisregule.com
L’énergie renouvelable doit-elle être gratuite ...
Contrairement à ce qu'on a longtemps pensé, l'efficience énergétique serait un leurre. Elle ne suffirait pas à réduire la consommation énergétique. C'est le paradoxe de l'efficience énergétique, comme le soulignait récemment David Owen pour le New Yorker (sur abonnement).
L'efficience énergétique est un leurre
L'augmentation de l'efficience énergétique permet de réduire les...
Site :
http://www.internetactu.net
DUT Génie thermique et énergie | Université Blaise Pascal ...
L'Université Blaise Pascal et l'Université d'Auvergne ont fusionné au 1er janvier 2017 pour devenir l'Université Clermont Auvergne (UCA).
Le catalogue de formation est uniquement consultable sur le site de l'UCA à l'adresse suivante :
Les modalités d'inscriptions seront également détaillées sur le site de l' UCA .
DUT Génie thermique et énergie
Diplôme national de l'Enseignement...
IUT de TARBES - Licence Professionnelle Maintenance et ...
Licence Professionnelle Maintenance et Exploitation des Équipements dans les Énergies Renouvelables
(LP M3ER)
Licence Professionnelle Maintenance et Exploitation des Équipements dans les Énergies Renouvelables
(LP M3ER)
Présentation
Les secteurs de la conception et de la fabrication d'unités de production d'énergies renouvelables (photovoltaïque, éolien, micro-hydraulique,...
Date: 2017-11-25 11:54:19
Site :
http://www.iut-tarbes.fr
Licence Professionnelle Maîtrise de l ... - IUT de Nîmes
Licence Professionnelle Maîtrise de l'Énergie, Électricité, Développement Durable
Soumis par Joseph M. le 31 janvier, 2013 - 17:17
Parcours Gestion et Utilisation des Énergies Renouvelables
Objectifs de la formation / Compétences Visées
Former des cadres moyens capables de :
Maîtriser l'efficacité énergétique
les installations éoliennes,
les réseaux de communication,...
Développer...
Site :
http://www.iut-nimes.fr
Crédit d'impôt et prêts aidés pour une maison écologique
Les dispositifs financiers
De nombreux dispositifs financiers
ont été mis en place pour faciliter et inciter les propriétaires, voire les locataires, à améliorer leur habitat. Aides des collectivités territoriales, avantages fiscaux... autant de soutiens qu'il faut connaître avant de s'engager dans la rénovation, la
construction ou l'achat d'un logement.
Des mesures incitatives
En...
Pneutech | Recyclage des pneus usagés
PROVENCE VALORISATIONS (Provence-Côte d'Azur)
COLLECTE DES PNEUMATIQUES USAGES PAR PNEUTECH SAS :
La société PROVENCE VALORISATION (filiale de SITA) munie de l'agrément préfectoral (téléchargez ici) est candidate pour collecter sur la région Provence-Alpes- Côte d'Azur les pneumatiques usagés en provenance des garages, carrosseries et centres VHU.
22 décembre 2014
AFFAIRE APRES VENTE...
Date: 2015-06-23 07:40:36
Site :
http://pneutech.fr
Rapport de l’Ademe : vers un mix électrique 100% énergie ...
Rapport de l'Ademe : vers un mix électrique 100% énergie renouvelable ?
Rapport de l'Ademe : vers un mix électrique 100% énergie renouvelable ?
L'annonce du report de la publication du tant attendu rapport de l'Ademe intitulé "Vers un mix électrique 100% renouvelable en 2050" au deuxième semestre 2015 a lancé le débat sur les réseaux sociaux. Médiapart a publié le fameux rapport . Nous décidons également de relayer l'information car nous pensons que la transparence en matière de choix de politique énergétique de la France est nécessaire pour que nous construisons ensemble un...
Date: 2015-09-15 13:37:54
Site :
http://www.internat-energy.com
Entreprises | Wind for Future
EDF
EDF, énergéticien de référence bas carbone, regroupe 1900 salariés en Bourgogne et 170 000 salariés dans le monde entier. EDF injecte 230 millions d'euros dans l'économie bourguignonne. C'est la filiale EDF EN qui réalise l'ambition du groupe EDF dans les énergies renouvelables à travers le monde. EDF EN est un acteur majeur de la conception, la construction et l'exploitation des...
Site :
http://www.windforfuture.com
Velta
Avec un radiateur, on sent bien la chaleur. Qu'en est-il avec le plancher chauffant ?
Un plancher chauffant / rafraîchissant (PCR) Velta agit comme un radiateur de très grande dimension, qui diffuse une chaleur douce et continue sur toute la surface de la pièce : plus de zone froide ni de chaleur excessive ; où que vous soyez la répartition de la chaleur est parfaite ; entre le sol et la...
Date: 2017-11-25 10:22:14
Site :
http://www.velta.fr
ensiate.fr
Documents pour le recrutement
Le développement durable
Le développement durable est une forme de développement économique ayant pour objectif principal de concilier le progrès économique et social avec la préservation de l'environnement.
Les technologies propres
Une technologie propre désigne toutes les actions préventives, la révision et la remise en cause du concept de production et de transformation en vue d'éviter une perte, une nuisance, un danger." Maes (1996).
Eco-énergie
L'éco-énergie est l'utilisation des énergies renouvelables dans le cadre du respect de l'environnement.
Qui...
Site :
http://ensiate.fr
Thèmes liés : developpement durable economie d'energie / utilisation de l'energie renouvelable / formes d utilisation de l energie / developpement durable energie renouvelable / economie developpement durable energie et environnement
Accueil - Journal de l'énergie
Brèves
18 juillet 2016 - 12h40
Nucléaire. La majorité des centrales nucléaires françaises concernées par une vulnérabilité au risque sismique, avertit l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). ASN
18 juillet 2016 - 12h35
Nucléaire. Les diesels de secours de la centrale nucléaire de Cattenom sont-ils fiables ? Le Quotidien
11 juillet 2016 - 13h37
Nucléaire. Areva disposait dès 2007...
Site :
http://journaldelenergie.com
Aides 2017 pour les travaux de rénovation | Habitatpresto
Aide de Solidarité Écologique ASE
Aide Habiter mieux :
Propriétaires occupants aux ressources très modestes : 50 % du montant total des travaux HT. L'aide de l'Anah est de 10 000 EUR maximum.
Propriétaires occupants aux ressources modestes : 35 % du montant total des travaux HT. L'aide de l'Anah est de 7 000 EUR maximum.
Prime habiter mieux :
10 % du montant des travaux avec un...
Site :
http://www.habitatpresto.com
Bernard Laponche : “Il y a une forte probabilité d'un ...
Bernard Laponche : "Il y a une forte probabilité d'un accident nucléaire majeur en Europe"
Propos recueillis par Vincent Remy
Publié le 17/06/2011. Mis à jour le 11/08/2014 à 16h09.
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Physicien nucléaire, polytechnicien, Bernard Laponche est formel : la France est dans l'erreur. Avec le nucléaire, elle s'obstine à privilégier une énergie non seulement dangereuse...
Site :
http://www.telerama.fr
EUR-Lex - 32012L0027 - EN - EUR-Lex
Journal officiel de l'Union européenne
L 315/1
DIRECTIVE 2012/27/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 25 octobre 2012
relative à l'efficacité énergétique, modifiant les directives 2009/125/CE et 2010/30/UE et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CE
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le...
Site :
http://eur-lex.europa.eu