Articles sélectionnés pour le thème : developpement durable economie d'energie
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Ma France: Energies renouvelables : mais où sont donc ...
Energies renouvelables : mais où sont donc passés les emplois promis ?
Michel Gay
Energies renouvelables : mais où sont donc passés les emplois promis ?
Le développement des énergies renouvelables devait créer 100 000 emplois en France en quelques années selon les déclarations de Ségolène Royal (alors Ministre de l'écologie) en août 2015, lors de la promulgation de la loi de...
Date: 2017-11-25 13:50:52
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http://by-jipp.blogspot.com
Bilan Carbone ® ADEME - Rosamon Energia SAS
Bilan Carbone
|
Réaliser son Bilan Carbone® ADEME
Le Bilan Carbone® ADEME permet un diagnostic de l'entreprise pour quantifier son impact environnemental (mono-critère) et lui permettre de réduire ses émissions de gaz à effet de serre et sa dépendance aux hydrocarbures. Plus largement, le Bilan Carbone® ADEME constitue un outil indispensable à la formulation d'une stratégie...
Site :
http://www.rosamonenergia.com
Le vent tourne en faveur de l’énergie renouvelable | Le Devoir
Le vent tourne en faveur de l'énergie renouvelable
En 2030, l'Europe tirera 60 % de son électricité des panneaux solaires et des éoliennes
2 juillet 2014 | Agence France-Presse à Paris | Actualités économiques
Photo: Philippe Hugu L'Europe devrait développer 557 gigawatts de capacités renouvelables supplémentaires d'ici à 2030, selon une étude réalisée par Bloomberg News Energy...
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http://www.ledevoir.com
Le Maghreb, un relais de croissance pour les experts ...
Les pays du Maghreb se sont engagés dans une politique de libéralisation de leur économie afin de capter les flux de capitaux privés nationaux et étrangers. Ils disposent d'un grand potentiel pour attirer les IDE dont le nombre n'a pas arrêté de croître au cours de la dernière décennie. Le Maghreb présente l'avantage d'une situation géographique privilégiée en côtoyant l'Union...
Site :
http://www.affiches-parisiennes.com
Discours d'Emmanuel Macron aux États Généraux de l ...
Rubrique : Agriculture, mer et pêche, Développement durable et énergie, Economie, finances et industrie, Egalité des territoires, logement et...
Date: 2017-11-17 16:57:58
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http://www.elysee.fr
Thèmes liés : developpement durable economie d'energie / developpement durable et economie energie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / developpement durable energie transport
Installation solaire - Energies renouvelables - Maison ...
Installation solaire
Installation solaire : quel panneau solaire choisir et quel installateur ?
En matière d'installation solaire, faire son choix pour tel panneau photovoltaique ou thermique plutôt qu'un autre et pour tel ou tel installateur n'est pas toujours facile : des caractéristiques techniques obtuses pour les non initiés, une offre pléthorique, des prix souvent prohibitifs, de...
Forum www.bois.com : Durée de vie
Inscription : 09/02/2005
Voila un argumentaire qui devrait vous aider :
Les plus anciennes constructions du monde sont en bois, temples japonais du VIIème siècle, églises en bois debout de Norvège du XIIème siècle, maisons à colombages du XVème siècle.
On peut y ajouter l'église sainte catherine de honfleur, bâtie après la guerre de cent ans par les charpentiers de marine et qui je...
Site :
http://www.bois.com
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
ENERGIES RENOUVELABLES | SICAV et FCP
Plut�?t à acheter quand le pétrole voisine les 90$ ou moins si possible...
CE 07.07.11 Essor des énergies renouvelables de plus en plus compétitives
Depuis la catastrophe japonaise, les titres liés aux énergies renouvelables ont grimpé en Bourse. Pour Marie de Mestier et Dominique Pouliquen, gérants du fonds luxembourgeois IT Funds Clean World, il ne s'agit pas d'un rebond passager mais...
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http://www.boursorama.com
Uranium: Guide de discussion ~ questions et réponses
Cette figure est tirée d'un ouvrage d'Amory Lovins intitulé Soft Energy Paths, qui met en opposition deux politiques énergétiques radicalement différentes - les stratégies concurrentes sont essentiellement destinées à répondre aux mêmes types de besoins en énergie, dans les domaines suivants : chauffage, éclairage, transports, puissance de commande, télécommunications, etc.
An...
Date: 2015-04-27 20:35:27
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http://www.ccnr.org
Hydrogène propre grâce à l'énergie solaire
Vous êtes ici > accueil > Développement durable > Energie solaire > Hydrogène propre grâce à l\'énergie solaire
Hydrogène propre grâce à l'énergie solaire
Mis à jour le 13/12/2012
L'hydrogène est l'atome le plus répandu de l'univers, mais il n'existe pas à l'état pur et il faut le fabriquer avant l'utiliser. Ainsi, l'hydrogène n'est pas une source d'énergie mais un...
Site :
http://outilssolaires.com
Nosse Moulin – Devenez co-propriétaire d'une éolienne ...
Aller vers Ernage
Ernage
Le parc de 6 éoliennes de 2.3MW est situé dans la plaine d'Ernage, à cheval sur les communes de Gembloux et Walhain.
En production depuis février 2017, avec 2 éoliennes aux mains des citoyens.
Aller vers Boneffe
Boneffe
Le futur parc éolien de Boneffe se situe sur le territoire de Eghezée, Ramillies et Orp-Jauche. Neuf...
Site :
http://www.nossemoulin.org
Sunworker - Protection solaire - DICKSON® - Fabricant de ...
Sunworker
LE CONFORT VISUEL ET THERMIQUE OPTIMAL
La toile de protection solaire SUNWORKER régule lumière et chaleur et optimise les dépenses d'énergie dans une dynamique de développement durable.
Véritable climatiseur naturel, le Sunworker constitue un élément essentiel pour atteindre les objectifs fixés par la DPEB (Directive européenne sur la Performance Energétique des Bâtiments)....
Site :
http://www.dickson-constant.com
Thèmes liés : developpement durable economie d'energie / utilisation de l'energie solaire thermique / economie d'energie solaire / utilisation d'energie solaire / utilisation de l'energie solaire pour le chauffage
Chauffage gaz et solaire : duo gagnant par Jacques Ortolas
Accueil > Conseils en chauffage et climatisation > Conseils d'expert > Chauffage gaz et solaire : duo gagnant
Par Jacques Ortolas - Septembre 2010
Associée à l'énergie solaire, l'énergie gaz donne un système de chauffage intéressant sur le plan économique et écologique. A condition toutefois que les besoins soient optimisés notamment pour les deux postes que sont l'isolation thermique...
Site :
https://www.climamaison.com
photovoltaïque - définition - my-definitions.com
Dans le cas du solaire et de l'éolien, la production d'électricité est réalisée dans le pays, sans importation de combustible. Le contenu en produits importés se limite pour l'essentiel à la phase initiale, où, en dehors des quelques grands pays producteurs d'équipements, la plus grande partie des équipements est acquise à l'étranger, en Chine dans la plupart des cas pour les panneaux...
Site :
https://my-definitions.com
Espace CPAS : Le centre public d'action sociale: ses ...
Vous êtes ici: Accueil » Matières » CPAS/Fédération des CPAS » Dossier » Article
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Le centre public d'action sociale
Le centre public d'action sociale: ses missions
Alain Vaessen - Dernière mise à jour: Novembre 2016
Téléchargez cette fiche au format PDF et mettez à jour votre classeur
Le centre public d'action sociale est le bras social de la commune. Si la...
Site :
http://www.uvcw.be
Thèmes liés : centre d'etude et de recherche economique sur l'energie / formule de l'energie d'activation / www centre d'information sur l'energie et l'environnement / centre d'information sur l'energie et l'environnement / centre d information sur l energie
Actualités concernant l'aménagement du ... - spw.wallonie.be
Les Coteaux de la Citadelle de Liège ont remporté le Prix belge du Paysage
Remise du Prix du Paysage belge ce 18/10 à Namur. Le Ministre de la Nature, M R. Collin, la Députée Mme Clotilde Leal-Lopez, représentante du Ministre du Patrimoine, M M. Prévot, et Mme M.-F. Godart, Présidente du jury ont remis le Prix du Paysage 2016 aux 'Coteaux de la Citadelle de Liège'.
Le projet, mené de...
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http://spw.wallonie.be
Thèmes liés : centre d'information sur l'energie et l'environnement / centre d information sur l energie et l environnement / centre d information sur l energie / prime a l energie region wallonne / developpement durable economie d'energie
École d'ingénieurs reconnue par l'État - ESIEE-Amiens
chez Permettez moi de construire (France)
Sébastien CLEMENTPromotion 2013 - Énergie et développement durable
Responsable de projets chez ALSTOM (Paris)
J'ai intégré l'ESIEE-Amiens après un Bac S. Choisissant la spécialité Energie et Développement Durable, j'ai effectué mes stages en entreprise chez Alstom Transport dans l'étude et le développement de solutions de stockage et de...
Site :
http://www.esiee-amiens.fr
Thèmes liés : economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / developpement durable economie d'energie / production d'energie electrique en france 2014 / consommation d energie electrique en france
UTILISATION RATIONNELLE DE L ÉNERGIE DANS LES BATIMENTS D ...
UTILISATION RATIONNELLE DE L ÉNERGIE DANS LES BATIMENTS D ELEVAGE Situation technico-économique en 2005 et leviers d action actuels et futurs Rapport complet Mars 2007 Étude réalisée pour le compte de l ADEME par l IFIP Institut du porc, l ITAVI Institut technique avicole, l Institut de l Elevage et les Chambres d agriculture de Bretagne et des Pays de la Loire - David BARTOLOMEU...
Site :
http://docplayer.fr
1- Les emballages - Génie Alimentaire
La fin de vie du produit ;
Les coûts de transport à chaque étape.
Malgré la croissance de son utilisation depuis plusieurs années, l'analyse de cycle de vie (ACV) reste tributaire des méthodes d'évaluation des impacts du cycle de vie (EICV) . Il n'existe
pas encore de consensus international sur les modèles à utiliser pour ces catégories (régionales,locales et globales).
44- ...
Date: 2017-11-25 11:42:43
Site :
http://genie-alimentaire.com
Développement Durable: Pourquoi les énergies renouvelables?
L'uranium est considéré comme non-source d'énergie renouvelable mais elle n'est pas un combustible fossile.
Pourquoi est-ce que nous voulons les énergies renouvelables?
La réponse est simple. Parce qu'elle est renouvelable telles qu'il ne sera pas épuiser, même pour une très longue durée de temps que nous l'utilisons, à la différence de combustibles fossiles, comme le pétrole, qui...
Date: 2014-10-03 04:52:47
Site :
http://developpementdrable-guillermo.blogspot.com
Prix de l’exploitation de l’énergie nucléaire
0
La création d'une centrale nucléaire, la fermeture des centrales en fin de vie et l'exploitation de cette énergie sont autant de coûts rattachés à l'énergie nucléaire. Si le tarif du nucléaire est de plus en plus onéreux, son exploitation est moins élevée que les sources d'énergie concurrente.
Information sur le coût de l'énergie nucléaire
Comparé à d'autres sources...
L’énergie éolienne, histoire et fonctionnement
L'énergie éolienne, histoire et fonctionnement
I. Historique
a) Les débuts :
- l'utilisation du vent
Il y a bien longtemps que les hommes ont inventés des moyens pour exploiter les vents. On a trouver chez les Perses, des roues à aubes que le vent faisait tourner, datant du VIIe siècle. Les premiers moulins a vents en Europe apparaissent dans le courant du XIIIe...
Date: 2011-07-04 19:11:51
Site :
http://www.lezarts.org
Aides ADEME / Collectivités / Notre offre / L'ADEME en ...
Démarches énergie climat territoriales
L'ADEME propose de soutenir :
l'animation de réseau d'échanges d'expériences : la poursuite de l'animation du réseau régional des collectivités engagées dans des démarches climat et le soutien à la mise en place de réseau d'échanges locaux (dans le cadre des Plans Climats départementaux par exemple) ;
l'accompagnement des collectivités...
Date: 2017-11-25 10:40:52
Site :
http://picardie.ademe.fr
N° 4070 - Rapport d'information de M. Jean Glavany déposé ...
1 kilo de café torréfié
20 686
1 feuille de papier A4
10
4 914
Évolution de la consommation de viande
Source : L'eau pour l'alimentation. L'eau pour la vie. Évaluation globale de la gestion de l'eau en agriculture, FAO, Rome, 2008 ( 19 ).
d) L'industrialisation et l'énergie
L'eau est un facteur indispensable au développement et à la croissance d'une économie. Sans eau, il n'y a pas de...
MÉTIERS VERTS Un vrai potentiel de création d’emplois ...
MÉTIERS VERTS Un vrai potentiel de création d'emplois
9 juin 2017 0
Les métiers verts constituent un gisement considérable d'emplois. L'enjeu est d'adapter le contenu des formations aux exigences de demain et de mobiliser le financement vert pour concrétiser les engagements du Maroc et promouvoir le green business. Un constat dressé lors de la deuxième édition du forum marocain des...
Site :
http://www.rsemarocmagazine.com
Thèmes liés : energies vertes un gisement d'emplois / developpement durable economie d'energie / energie et developpement durable public prive / energie de l eau / metiers de l energie
Expliquer le développement durable aux enfants - Momes.net
Expliquer le développement durable aux enfants
Expliquer le développement durable aux enfants
L'environnement, c'est tout ce qui nous entoure. Les arbres, les fleuves, les animaux, les forêts ou les montagnes. C'est une notion qui concerne tout le monde. Même, et surtout, nos enfants, les petits éco-citoyens en herbe ! Il est très important de faire attention à l'environnement et de...
Site :
http://www.momes.net
Thèmes liés : economie developpement durable energie et environnement / developpement durable economie d'energie / developpement durable et economie energie / developpement durable energie transport / developpement durable energie
-Tribune libre- Des batteries pour ... - Maison et Energie
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-Tribune libre- Des batteries pour stocker l'énergie solaire : aubaine ou arnaque ?
Avec le développement des énergies renouvelables, stocker l'énergie est le nouvel enjeu auquel veulent répondre les grands industriels du secteur. De multiples solutions de stockage apparaissent sur ce marché prometteur et de nombreux autres produits sont annoncés...
énergie coopérative participation citoyenne
Nos investissements et projets en cours de finalisation
Energies, Mobilité, Habitat durable, Alimentation
Parc éolien de Dinant, Beauraing, Houyet
4 éoliennes à Falmagne, un projet réalisé par Vents d'Houyet en partenariat avec Enercoop.be, ECOPOWER et un partenaire financier. Les éoliennes sont en exploitation. Souscrire à partir de 5EUR ICI
Voiture partagée, formation Eco-conduite
En...
Site :
http://www.enercoop.be
énergie coopérative participation citoyenne
Nos investissements et projets en cours de finalisation
Energies, Mobilité, Habitat durable, Alimentation
Parc éolien de Dinant, Beauraing, Houyet
4 éoliennes à Falmagne, un projet réalisé par Vents d'Houyet en partenariat avec Enercoop.be, ECOPOWER et un partenaire financier. Les éoliennes sont en exploitation. Souscrire à partir de 5EUR ICI
Voiture partagée, formation Eco-conduite
En...
Site :
http://www.enercoop.be
Utilisation de l’énergie | Pro Carton
Utilisation de l'énergie
Leader en énergie renouvelable
56 % de l'énergie primaire utilisée dans l'industrie européenne de la pâte à papier, du papier et du carton provient de la biomasse, avec les sous-produits du bois fournissant l'énergie renouvelable sous forme d'électricité et de vapeur pour le processus de fabrication.
L'industrie est le plus grand producteur et consommateur...
Site :
http://www.procarton.com
Rénovation énergétique - Site officiel de la ville d ...
70 avenue de France - 74000 Annecy
tél : 04 50 09 99 32 - act-habitat@act-habitat.asso.fr
Mairie d'Annecy
Service développement durable : 04 50 88 38 61
Service urbanisme : 04 50 33 89 53
Habiter Mieux avec l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Une aide financière pour améliorer votre logement et réduire vos consommations d'énergie
Vos factures d'énergie sont trop élevées ? Vous voulez...
Site :
http://www.annecy.fr
Les métiers de l'énergie : des carrières d'avenir
Accueil > Espace Découverte > Tous les Zooms > Les métiers de l'énergie : des carrières d'avenir
Les métiers de l'énergie : des carrières d'avenir
janvier 2012
Réduire les émissions de CO2, améliorer l'efficacité énergétique des procédés industriels, trouver de nouvelles réserves de pétrole, développer les énergies renouvelables : les entreprises du secteur de l'énergie...
Date: 2017-11-25 12:26:36
Site :
http://www.ifpenergiesnouvelles.fr
Bois-énergie & biomasse
Bois-énergie
Une énergie renouvelable
Matériau naturel et renouvelable, le bois consomme très peu d'énergie lors de sa combusition et ne contribue pas à l'émission de gaz à effet de serre. Moins populaire auprès du grand public que les panneaux photovoltaiques ou la pompe à chaleur , il est toutefois notre meilleur atout en vue de l'accomplissement des objectifs de la France en matière d' énergie renouvelable .
Les avantages du bois-énergie pour le développement local
Le bois-énergie est une ressource locale qui permet de...
Date: 2017-04-20 21:10:53
Site :
http://bois-energie.org
Journées économiques FCCQ 2017
Chef de la direction,
Langlois
Me Jean-François Gagnon est chef de la direction chez Langlois avocats ainsi que chef du groupe d'assurance du cabinet, l'un des groupes les plus dominants de la province du Québec.
Il est particulièrement actif dans des affaires de litige commercial de haut-niveau. Il consacre une part importante de sa pratique aux questions de gouvernance et de stratégie. Il...
Date: 2017-11-20 20:35:20
Site :
http://www.journeeseconomiquesfccq.ca
Le bilan financier-Analyse de l’actif du bilan - tifawt.com
Pour effectuer une lecture financière globale du bilan de l'entreprise, il faut d'abord s'interroger sur le contenu économique des postes de l'actif et de ceux du passif. Certains éléments sont à retraiter ou à ignorer car ils portent la marque d'une logique purement comptable et formelle.
Analyse de l'actif du bilan comptable
On suivra l'ordre descendant des rubriques de l'actif.
Capital...
Site :
http://www.tifawt.com
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-08-07T16:13:18.000+02:00
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Nature des dépenses éligibles au crédit d'impôt
I. Précisions communes
A. Caractéristiques techniques et critères de performances minimales requis pour l'application du crédit d'impôt
1. Critères de performance fixés par arrêté
1
Le crédit d'impôt prévu par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-08-07T16:13:18.000+02:00
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Nature des dépenses éligibles au crédit d'impôt
I. Précisions communes
A. Caractéristiques techniques et critères de performances minimales requis pour l'application du crédit d'impôt
1. Critères de performance fixés par arrêté
1
Le crédit d'impôt prévu par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Energies renouvelables, une croissance attendue - AREVA
AREVA dans la course
En créant la BU Energies renouvelables fin 2006, AREVA a confirmé sa volonté de proposer une gamme de solutions de production d'énergie sans émission de gaz à effet de serre. L'énergie nucléaire et les énergies renouvelables sont ainsi complémentaires dans un mix énergétique sans CO2.
La stratégie d'AREVA est de devenir une référence mondiale en matière...
Site :
http://www.new.areva.com
Franchise CÔba energies renouvelables dans Franchise ...
climatisation réversible
et poêle à bois
Forte de cette offre pluri-technologiques en énergies renouvelables, CÔBA ENERGIES RENOUVELABLES peut proposer aux particuliers et aux professionnels, à partir d'une étude technique et comparative de ses bureaux d'étude, la solution énergie verte la plus adaptée et performante en matière de confort économique et bien-être...
Le Budget 2017 : Mesures fiscales : Renseignements ...
Soins thérapeutiques essentiels au maintien d'une fonction vitale
Médecin
Effets cumulatifs des limitations importantes
Médecin (toutes les limitations) ou ergothérapeute (fait de marcher, fait de s'alimenter et fait de s'habiller seulement)
Infirmières et infirmiers praticiens
Les infirmières et infirmiers praticiens sont des infirmières et infirmiers autorisés qui ont...
Date: 2017-10-11 14:36:56
Site :
http://www.budget.gc.ca
Haïti Présentation - Banque mondiale
Résultats
Haïti est un pays extrêmement vulnérable face aux catastrophes naturelles, auxquelles sont exposés plus de 90 % de sa population. Le 4 octobre 2016, le sud de l'île a été ravagé par l'ouragan Matthew, la catastrophe la plus dévastatrice depuis le séisme de 2010. Le coût des dommages a représenté 32 % du PIB. Dans la péninsule Sud d'Haïti, un tiers des hôpitaux ont...
Subvention, Rhône | Travaux.com
Chauffe-eau solaire ou chauffage solaire : une subvention accordée par le Département du Rhône - Travaux.com
Chauffe-eau solaire ou chauffage solaire. une subvention accordée par le Département du Rhône. [...] Favorable aux énergies renouvelables, le Département de Rhône met en place une aide financière pour tout projet d'installation d'un système solaire thermique. [...] Les...
Site :
http://conseils.travaux.com
L’énergie s’impose au débat politique - Journal de l ...
L'énergie s'impose au débat politique
Le 29 septembre 2011 par Valéry Laramée de Tannenberg
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Pour réduire leur consommation d'énergie, les Français devront manger moins de viande.
L'association Negawatt vient de publier un scénario énergétique à long terme qui conjugue décarbonisation et dénucléarisation. Un exercice de prospective...
EUR-Lex - 32012L0027 - EN - EUR-Lex
Journal officiel de l'Union européenne
L 315/1
DIRECTIVE 2012/27/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 25 octobre 2012
relative à l'efficacité énergétique, modifiant les directives 2009/125/CE et 2010/30/UE et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CE
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
Ouverture des marchés de l'énergie - Guide pratique - PDF
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 Ouverture des marchés de l'énergie - Guide pratique Pourquoi et comment les collectivités locales doivent-elles intégrer l efficacité énergétique et les énergies renouvelables dans leurs achats d énergie et de services associés.
2 Maître d Ouvrage : ADEME Comité de pilotage : ADEME Frédéric Rosenstein Dominique Fourtune Joël Thalineau...
Site :
http://docplayer.fr
Djuric Tardio - Architectes
Posted by: mirco on July 1st, 2014
http://vimeo.com/99628985
L'Union Sociale de L'Habitat (USH), à travers la Fédération nationale des sociétés Coopératives d'HLM, a invité DJURIC-TARDIO ARCHITECTES à exposer le projet Imbrications développé pour la Coopérative de la Boucle de Seine à Gennevilliers.
Un projet précurseur dans son approche architecturale et urbaine de la Densité...
Site :
http://www.djuric-tardio.com
Thèmes liés : production et consommation d'energie / production et consommation d energie / developpement durable economie d'energie / consommation de l'energie renouvelable / production d'energie renouvelable
Institut négaWatt - Accueil
Accueil
Mettre en oeuvre la transition énergétique
L'Institut négaWatt est un organisme de formation, d'études et de recherches focalisé sur les problématiques de l'énergie et du développement durable. Il a pour vocation de préparer et d'accompagner la transition énergétique de notre société, indispensable et désormais inéluctable, en prenant comme référence les travaux de l'Association négaWatt , largement reconnus par les acteurs de l'énergie.
L'Institut s'est progressivement entouré de nombreux partenaires pour la réalisation de ses trois...
Site :
http://www.institut-negawatt.com
Thèmes liés : institut de l energie / developpement durable economie d'energie / transfert de l energie / economie de l energie / mesure de l energie
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...