Articles sélectionnés pour le thème : president conseil superieur de l'energie
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Installations classées pour la protection de l ...
une étude de dangers,
les pièces demandées par ailleurs dans les dossiers de demande de permis de construire, de défrichement, de dérogation espèces protégées ou d'autorisation au titre du code de l'énergie doivent donc être incluses dans le dossier. C'est le cas de toutes les informations cartographiques, des plans, des informations sur les caractéristiques de l'installation de...
Date: 2017-11-25 16:03:56
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Thèmes liés : avis du conseil superieur de l'energie / decret conseil superieur de l'energie / commission nationale de l'energie / institut de l'energie et l'environnement / institut de l energie et de l environnement
L’éclairage public fait sa transition énergétique
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Cofely Ineo
Partie intégrante de la transition énergétique, portée par les professionnels, les collectivités et l'Ademe, la transition éclairagiste s'amorce, poussée par la réglementation, des impératifs économiques et environnementaux, les nouvelles technologies et des modes de gestion innovants. Il s'agit d'éclairer « juste », c'est-à-dire où, quand et comme il...
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http://www.lagazettedescommunes.com
Programme de diffusion en direct - Vidéos de l'Assemblée ...
- Auditions sur l'alimentation, en appui aux États généraux de l'alimentation
Table ronde n° 1 : Quels sont les grands enjeux alimentaires du futur ?
- IPES-Food - Groupe international d'experts sur les systèmes alimentaires durables : M. Nicolas Jacobs, coordinateur ;
- Parlement Européen : M. Michel Dantin, député européen, membre de la commission de l'agriculture et du développement...
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Thèmes liés : commission nationale de l'energie / direction nationale de l energie / direction generale de l energie et des transports / direction generale de l energie / conseil superieur de l'energie membres
Directive n° 97/23/CE du 29 mai 1997 relative au ...
Directive n° 97/23/CE du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
( JOCE n° L 181 du 9 juillet 1997)
- 1er juin 2015 pour son article 9
- 19 juillet 2016 pour la totalité du texte.
Le Parlement Européen et le Conseil de l'Union Européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son...
Date: 2017-11-27 10:01:57
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Projet de loi NOTRe : ce qu’il faut retenir du texte du Sénat
Projet de loi NOTRe : ce qu'il faut retenir du texte du Sénat
Réforme territoriale
Projet de loi NOTRe : ce qu'il faut retenir du texte du Sénat
Publié le 02/06/2015
o dans : A la une , Dossiers d'actualité , France
M. Alexandre - AFP
La Haute-Assemblée a voté, le 2 juin 2015 en deuxième lecture le projet de loi portant Nouvelle organisation territoriale de la République. Au programme :...
Essai nucléaire nord-coréen : l'unité internationale se ...
La puissance de l'essai nucléaire nord-coréen a encore été révisée à la hausse, tandis qu'Américains et Russes ne parviennent pas à s'entendre sur d'éventuelles sanctions.
Source AFP
06/09/2017 à 08:36
| Le Point.fr
Donald Trump est un partisan de la manière forte sur la question nord-coréenne. (Illustration) © AFP/ NICHOLAS KAMM
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L'essai nucléaire nord-coréen de...
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Thèmes liés : contre l'energie nucleaire / contre l energie nucleaire / utilisation de l energie nucleaire / fonctionnement de l'energie nucleaire / fonctionnement de l energie nucleaire
Les offres d'emploi du réseau des CCI : les CCI recrutent ...
Les offres d'emploi du réseau des CCI
CCI France présente les offres d'emploi disponibles actuellement dans les Chambres de Commerce et d'Industrie locales ou régionales. Ces offres sont alimentées par chaque CCI grâce au réseau "Carrières et Mobilité" communiquant via l'intranet des Chambres de Commerce.
Mots-clés :
Il y a 27 offre(s) d'emploi disponible(s)
Région
Grenoble Conseil en...
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Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / institut de formation des metiers de l'eau l'energie et l'environnement
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : centre d'etude et de recherche economique sur l'energie / loi d'orientation sur l'energie / centre d'information sur l'energie et l'environnement / centre d information sur l energie / centre d etude et de recherche economique sur l energie
Élections générales québécoises de 2007 — Wikipédia
Élections générales québécoises de 2007
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'élection générale québécoise de 2007, qui s'est tenue le 26 mars 2007 , a été déclenchée par le premier ministre Jean Charest le 21 février [1] . Le scrutin a permis l'élection à l' Assemblée nationale du Québec de 125 députés de la 38e législature ; il s'agit de la 38e élection...
Date: 2017-11-23 10:08:24
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : energie renouvelable a partir de l'eau / formes d utilisation de l energie / commission de l'energie du quebec / direction de l environnement et de l energie / direction generale de l energie et des transports
Règles applicables en matière de défrichement suite à la ...
Circulaire du 28 mai 2013 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Circulaire DGPAAT/SDFB/C2013-3060 du 28 mai 2013 - Publiée sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr
La réécriture du code forestier résultant de l'ordonnance du 26 janvier 2012 et du décret du 29 juin 2012 a restructuré le code en vue d'une simplification de sa lecture. Les articles relatifs aux...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-10-27 08:34:16
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CESW - Les avis du CESW
CESW > Avis
Les avis du CESW
Les avis adoptés récemment sont disponibles en version intégrale en format PDF. Les autres peuvent être commandés auprès du CESW en envoyant un mail au service Communication .
Pour effectuer une RECHERCHE parmi les avis du CESW, plusieurs critères sont à votre disposition : les mots présents dans le titre ou le texte de l'avis (recherche full text), la...
Date: 2017-11-25 12:17:05
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Thèmes liés : formation economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie pdf / economie d'energie dans l'industrie / centre d'information sur l'energie et l'environnement / centre d information sur l energie
Forum ReSEt - La RSE pour innover autrement - 22 juin 2017 ...
http://www.econostrum.info/
Avec une équipe d'une vingtaine de journalistes professionnels, econostrum.info traite de l'actualité économique des pays méditerranéens. Econostrum.info vous donne accès à un public à hauts revenus de décideurs et de cadres supérieurs. Econostrum.info fonctionne grâce à de la publicité et à des prestations : rédaction (newletter, dossiers,...
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http://www.forumreset.com
Assurance vie : La taxe Macron et l'augmentation de la ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Fiscalité -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 20 mars 2017
La taxe Macron, beaucoup de lobbying pour une mesurette sans ambition...
Quelle lassitude d'entendre ces patrons de Banques et de compagnies d'assurance vie ou autre association de lobbying hurler à chaque propositions de mesure qui irait à l'encontre de leur petit intérêt financier.
L'exemple de...
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https://www.leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie / marche de l'energie en france / marche de l energie en france
SOS Conso — Gabonreview.com | Actualité du Gabon
jeudi 26 mai 2016 à 13:26 / 3 commentaires
Gages de la qualité de son eau minérale, quatre certifications ont été attribuées à la Société des eaux de Léconi (Soboleco) par le leader mondial de l'inspection, de la vérification, de l'analyse et de la certification. Eau Andza...
vendredi 13 mai 2016 à 2:28 / 0 commentaires
Le Gabon n'enregistrera pas de coupure d'eau durant 3...
Site :
http://gabonreview.com