Articles sélectionnés pour le thème : president conseil superieur de l'energie
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Denis Baupin nommé vice-président du Conseil supérieur de ...
Publié le 17 décembre, 2012
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Denis Baupin nommé vice-président du Conseil supérieur de l'énergie
Par arrêté en date du 10 décembre 2012, Delphine Batho, Ministre de l'Ecologie, a renouvelé le bureau du Conseil supérieur de l'Energie. A cette occasion, Denis Baupin, vice-président de l'Assemblée Nationale, a été nommé Vice-président.
Pour rappel, le Conseil Supérieur de l'énergie est composé de membres du Parlement, de représentants des ministères concernés, des collectivités territoriales, des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de...
Date: 2017-10-26 09:56:11
Site :
http://denisbaupin.fr
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Alternance au Conseil supérieur de l’énergie - Acteurs publics
Alternance au Conseil supérieur de l'énergie
13 déc. 2012, PAR Pierre Laberrondo
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La présidence de cet organisme consultatif a été attribuée par le gouvernement à un parlementaire socialiste spécialiste du sujet après la démission du sénateur UMP Jean-Claude Lenoir.
Il avait démissionné le 25 octobre dernier de son poste de rapporteur de la proposition de loi Brottes sur les...
Site :
https://www.acteurspublics.com
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Conseil supérieur de l'energie - Marie-Hélène Fabre
Le Conseil Supérieur de l'Energie (C.S.E), présidé par le sénateur Roland Courteau, et dont je suis Vice-Présidente, se réunit régulièrement, rue de Varennes à Paris.
I/ Quelles sont les principales missions de cet organisme ? Explications :
Composé de plusieurs collèges (membres du Parlement, représentants des ministères, des collectivités territoriales, des consommateurs, des...
Site :
http://www.mariehelenefabre.com
Roland Courteau prend la présidence du Conseil supérieur ...
Roland Courteau cumule de nombreux postes à responsabilité. Il est notamment Membre de la commission des affaires économiques à l'Assemblée nationale, Vice-Président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et Vice-Président de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les...
Site :
https://www.actu-environnement.com
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Conseil Supérieur De L’énergie | Le blog ecoCO2
Roland Courteau : « J'aimerais lancer un programme « Watty » dans les écoles »
samedi, 12 décembre 2015
Le sénateur PS de l'Aude, Roland Courteau, est un expert des questions écologiques. Il est vice-président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et préside le Conseil supérieur de l'énergie (CSE). Le CSE a pour principal objectif de...
Site :
http://www.ecoco2.com
Thèmes liés : conseil superieur de l'energie cse / president conseil superieur de l'energie / conseil superieur de l'energie / conseil superieur de l energie / conseils pour economiser l energie
Composition et fonctionnement du Conseil supérieur de l ...
Vu les avis du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz en date du 20 décembre 2005 et du 17 janvier 2006 ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète :
Le Conseil supérieur de l'énergie comprend :
1° Trois députés et deux sénateurs ;
2° Un membre du Conseil d'Etat ayant au moins le grade de conseiller, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat...
Site :
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10 ans d'ouverture du marché de l ... - energie-mediateur.fr
. Emmanuel Soulias , directeur général d'ENERCOOP
Conclusion de Jean Gaubert , médiateur national de l'énergie
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PRÉSENTATION DES INTERVENANTS
Jean-François Carenco, Président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) depuis février 2017, était auparavant préfet de la région d'Ile-de-France et préfet de Paris,...
Conseil Supérieur De L’Energie | Rénover sans se tromper
La rénovation énergétique réussie
Août 28 2013
Françoise Thiébault : « Ca ne sert pas le consommateur de lui faire croire que l'on peut rester sur des tarifs réglementés qui n'augmenteront pas »
Françoise Thiébault est Secrétaire générale des Associations Familiales Laïques de Paris et membre du Conseil Supérieur de l'Energie. Elle soutient avec conviction que faire croire au...
Les réseaux | Association HESPUL | Energies renouvelables ...
HESPUL est membre actif de nombreux réseaux associatifs et professionnels
en France et en Europe agissant pour l'avènement d'un système énergétique durable.
Le travail en réseaux est inscrit dans les gènes d'HESPUL
pour qui le travail partenarial est la meilleure garantie
de la qualité et de l'efficacité de ses actions.
Au niveau local
Maison de l'Environnement -ME
HESPUL est membre du...
Site :
http://www.hespul.org
BCEAO - Communiqué de presse de la réunion ordinaire du ...
Colloques,symposiums, conférences
Communiqué de presse de la réunion ordinaire du Conseil des Ministres de l'UEMOA, tenue le 10 mai 2012 à Lomé
Le Conseil des Ministres de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 10 mai 2012, dans les locaux de l'Agence Principale de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO) à...
Date: 2017-11-27 10:17:24
Site :
https://www.bceao.int
Le développement de l’énergie éolienne| vie-publique.fr ...
Le développement de l'énergie éolienne
mis à jour le 13 02 2015
Utilisée depuis plusieurs siècles (moulins à vent), l'énergie éolienne s'est particulièrement développée depuis l'avènement de l'éolien électrique (seconde moitié du XXe siècle). Si l'énergie éolienne n'émet aucun gaz à effet de serre, elle suscite néanmoins de nombreux griefs : coûts, pollutions visuelle et...
Date: 2017-11-25 13:43:03
Site :
http://www.vie-publique.fr
Le ciel s’éclaircit pour l’énergie solaire au Québec ...
Le leadership allemand
L'énergie solaire prend très lentement racine en sol québécois, voir difficilement, comme l'illustre son faible poids dans le bilan énergétique provincial : moins de 1 %. Malgré que le mouvement en faveur du bâtiment durable contribue à stimuler le recours au solaire, ces années-ci, il reste que le développement de cette filière est grandement ralenti par le...
Date: 2017-11-25 11:16:26
Site :
http://www.voirvert.ca
Les consommations d’énergie dans le monde - L'encyclopédie ...
Les consommations d'énergie dans le monde
4 janvier 2007
Résumé
Ce dossier de la série spéciale "Faits et chiffres", présente un ensemble d'informations sur les consommations énergétiques dans le monde : comptabilité énergétique, statistiques mondiales et françaises, prévisions,présentations de scénarios. Il accompagne le cahier 3.1 de l'Encyclopédie du Développement...
Date: 2017-11-25 11:56:24
Site :
http://encyclopedie-dd.org
De quoi parle-t-on ? - La précarité énergétique – ADEME
La précarité énergétique
Mis à jour le 05/12/2016
Selon l'ONPE le phénomène de précarité énergétique touche près de 5 millions de ménages. Des aides financières existent au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement, des tarifs sociaux de l'énergie ou pour la rénovation du logement.
Définition
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement pose une...
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http://www.ademe.fr
L'ENERGIE LIBRE, ILLIMITEE ET NON POLLUANTE, DISPONIBLE ...
Celle-ci serait illimitée et non polluante, et tout comme le vent et le soleil, son utilisation serait gratuite.
Imaginez-vous que cela existe depuis 20 ans: en avez-vous déjà entendu parler? Non, puisque au contraire tout est fait pour enterrer la question.
Il existe beaucoup d'inventeurs indépendants qui ont construit des machines à énergie libre et dont les résultats ont été...
Date: 2015-09-10 07:25:58
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http://archives-lepost.huffingtonpost.fr
L'énergie libre! - Le Nouveau Paradigme
Un type inhabituel de l'énergie rend tout cela possible. Elle ne vient pas du soleil, du vent, de la pluie ou des marées, ce n'est pas un combustible fossile ou nucléaire prit dans le sol ou par synthèse chimique.
"Encore quelques générations qui passent, et nos machines seront conduites par la force obtenue à n'importe quel point dans l'univers... C'est une simple question...
COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 30 JUIN ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, vendredi 30 juin 2017, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU, Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :
I. AU TITRE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE LA...
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Pour ou contre l'énergie nucléaire ? - Le lobby nucléaire
Pour ou contre l'énergie nucléaire ?
Un lobby contre les idées alternatives (IV)
Venons-en à présent à l'aspect économique du problème. Il nous permettra d'ajouter un argument de poids en faveur ou non du nucléaire. C'est aussi le facteur le plus subtil car les eujeux sont multiples et variés. Les protagonistes sont tiraillés entre la...
Date: 2017-09-01 00:05:10
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Éoliennes : miracle ou arnaque - lefigaro.fr
La France se couvre d'éoliennes. Des associations, des scientifiques, des écologistes s'interrogent. «Le Figaro Magazine» apporte de nouvelles pièces au dossier.
Retrouvez la carte de France des éoliennes dans le Figaro Magazine
Pourquoi se construit-il tant d'éoliennes ?
On comptait, selon le Syndicat des énergies renouvelables (SER), 1 500 éoliennes pour une puissance de 2 700...
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http://www.lefigaro.fr
réglementation thermique 2012 dite RT2012 - yourtes.net
Et la RT2020 ?
La RT 2012, Quezaco ?
Il s'agit d'une règlementation thermique (RT pour les intimes), la sixième en France. La première a été créée en 1974 au lendemain du premier choc pétrolier. Il est déjà envisagé une suite, la RT 2020 qui s'appliquera probablement en 2020, comme son nom l'indique, en imposant des bâtiments à énergie positive, produisant donc plus d'énergie...
Date: 2017-08-07 10:49:57
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http://yourtes.net
Malijet Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 ...
Accueil | Politique | Conseil des ministres | Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Par Malijet.com - Date: 20 Octobre 2017 16 réactions
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Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 20 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais...
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Thèmes liés : loi d'orientation sur l'energie / loi d orientation sur l energie / commission nationale de l'energie / decret conseil superieur de l'energie / conseil superieur de l'energie composition
Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ...
R F I
Mali » Brèves » Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?
Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?
15 avril 2017
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Du premier président du Mali indépendant, Modibo Kéïta (de 1960 à 1965) à Alassane Idrissa Maïga, le Mali aura vu défiler...
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http://maliactu.net
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Devenir ingénieur : cinq ans de formation, 200 grandes écoles
Devenir ingénieur : cinq ans de formation, 200 grandes écoles
Généralistes ou spécialisées, les écoles d'ingénieurs recrutent après le bac, après deux ans de prépa ou un premier diplôme. Contenu de la formation, coût, accréditation... tous les critères à étudier avant de choisir la vôtre.
Le Monde |
09.03.2011 à 18h37
| Par Jean-Marc Engelhard
"Après le bac , j'ai choisi d'...
Date: 2017-09-15 08:30:13
Site :
http://www.lemonde.fr
Trouver la CNP - cic.gc.ca
Trouver le titre, le code et le genre ou le niveau de compétence de votre profession
Pour trouver les renseignements de la CNP qui correspondent le mieux à votre emploi, utilisez le tableau qui suit :
Avertissement : Le présent tableau est fourni à titre informatif. Si des renseignements diffèrent de ceux affichés sur le site Web de la CNP, les données de la CNP prévaudront.
Tapez le...
Site :
http://www.cic.gc.ca
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
photovoltaïque - définition - my-definitions.com
Dans le cas du solaire et de l'éolien, la production d'électricité est réalisée dans le pays, sans importation de combustible. Le contenu en produits importés se limite pour l'essentiel à la phase initiale, où, en dehors des quelques grands pays producteurs d'équipements, la plus grande partie des équipements est acquise à l'étranger, en Chine dans la plupart des cas pour les panneaux...
Site :
https://my-definitions.com
Pneutech | Recyclage des pneus usagés
PROVENCE VALORISATIONS (Provence-Côte d'Azur)
COLLECTE DES PNEUMATIQUES USAGES PAR PNEUTECH SAS :
La société PROVENCE VALORISATION (filiale de SITA) munie de l'agrément préfectoral (téléchargez ici) est candidate pour collecter sur la région Provence-Alpes- Côte d'Azur les pneumatiques usagés en provenance des garages, carrosseries et centres VHU.
22 décembre 2014
AFFAIRE APRES VENTE...
Date: 2015-06-23 07:40:36
Site :
http://pneutech.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Discours de M. Edouard Philippe au Congrès de l’Assemblée ...
Monsieur le président de l'Assemblée des départements de France, cher Dominique BUSSEREAU,
Monsieur le président de la métropole de Marseille, cher Jean-Claude GAUDIN,
Madame la présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône, chère Martine VASSAL,
Mesdames et Messieurs les parlementaires,
Mesdames et Messieurs les présidents des conseils départementaux,
Mesdames et Messieurs...
Date: 2017-11-24 14:42:28
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Thèmes liés : formule de l'energie d'activation / president conseil superieur de l'energie / cs de l energie / direction nationale de l energie / assises nationales de l energie
Le maire - Ville de Meyzieu
45 ans, marié et père de trois enfants. Élu maire de Meyzieu le 27 juin 2017.
Parcours politique
> Depuis 2008, Christophe Quiniou s'investit dans la vie locale majolane, en devenant conseiller municipal délégué au développement durable. Ce mandat local lui permet de s'impliquer dans le développement de l'agglomération lyonnaise puisqu'il devient conseiller communautaire, membre de la...
Date: 2017-11-25 15:23:35
Site :
http://www.meyzieu.fr
Thèmes liés : agence locale de l'energie de l'agglomeration lyonnaise / institut de l'energie et l'environnement / institut de l energie et de l environnement / conseil superieur de l'energie membres / agence locale de l'energie lyonnaise
le chaos - Acteurs de l'économie La Tribune
28/06/2017, 6:30
| 5000 mots
A la tête de la région depuis 2015, le président Wauquiez doit faire face à une grave crise. (Crédits : Laurent Cerino/ADE)
La Région Auvergne-Rhône-Alpes traverse une tempête violente. Jamais depuis 1998 et le tristement célèbre rapprochement entre Charles Millon et le Front national, la collectivité (8 800 agents et 3,685 milliards d'euros de...
Date: 2017-06-30 09:14:34
Site :
http://acteursdeleconomie.latribune.fr
Thèmes liés : president conseil superieur de l'energie / economie de l energie / reduction du cout de l energie / direction generale de l'energie et des matieres premieres / direction generale de l energie et des matieres premieres
Couillard renouvelle son conseil des ministres à un an des ...
> Couillard renouvelle son conseil des ministres à un an des élections
Couillard renouvelle son conseil des ministres à un an des élections
Le premier ministre Philippe Couillard a procédé mercredi matin à un remaniement majeur de son conseil des ministres, le premier de cette ampleur depuis l'élection des libéraux en avril 2014.
Photo Francis Vachon, PC
>>> Relisez notre couverture...
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Thèmes liés : ministre de l energie / ministere de l energie / conservation de l energie / president conseil superieur de l'energie / conseil superieur de l'energie
Licence (France) — Wikipédia
1808-1896 : les trois licences ès sciences[ modifier | modifier le code ]
Selon l'article 23 du décret du 17 mars 1808 fixe le fonctionnement de l'Université , « pour être reçu licencié dans la faculté des sciences, on répondra sur la statique et sur le calcul différentiel et intégral ». Les articles 41 et 61 du statut du 16 février 1810 stipulent que les candidats doivent...
Date: 2017-11-23 08:47:14
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Thèmes liés : physique de l energie / decret conseil superieur de l'energie / conservation de l'energie mecanique 1ere s / conservation de l'energie mecanique cours / principe de conservation de l energie
Voluntis
MCKEON
Bpifrance
Créée par la loi du 31 décembre 2012, la banque publique d'investissement Bpifrance est née de la fusion entre OSEO (ex-Bpifrance), le Fonds stratégique d'investissement (FSI), CDC Entreprises (filiale de la Caisse des dépôts) et FSI Régions. Ses 2 actionnaires sont l'État français et la Caisse des dépôts. Sa mission : soutenir le développement des petites,...
Site :
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Quelles compétences qualifiées et quels métiers d’avenir ...
Le Débat
Présentation
Jean-Loïc Baudet ouvre cette rencontre, la deuxième du cycle sur la valorisation des potentiels de l'Afrique en richesses réelles. La présente rencontre traite des compétences qualifiées et des métiers d'avenir. C'est une question qui se pose au monde entier, pas seulement à l'Afrique, en particulier sur les compétences qui sont nécessaires à la croissance...
Date: 2017-11-25 15:27:04
Site :
http://www.afrique-demain.org
Accueil - Journal de l'énergie
Brèves
18 juillet 2016 - 12h40
Nucléaire. La majorité des centrales nucléaires françaises concernées par une vulnérabilité au risque sismique, avertit l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN). ASN
18 juillet 2016 - 12h35
Nucléaire. Les diesels de secours de la centrale nucléaire de Cattenom sont-ils fiables ? Le Quotidien
11 juillet 2016 - 13h37
Nucléaire. Areva disposait dès 2007...
Site :
http://journaldelenergie.com
Conseil Régional de Lorraine - TOUT METZ
Présentation
La Région est une collectivité territoriale, administrée par un conseil régional élu.
Elle a pour but de promouvoir le développement économique, social, sanitaire, culturel et scientifique au niveau de de la région. Elle peut donc intervenir directement en matière économique et sociale.
Le Conseil Régional est autonome financièrement et juridiquement
Coordonnées du...
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http://tout-metz.com
Thèmes liés : avis du conseil superieur de l'energie / differents types d'energie renouvelables / differents types d energie renouvelable / president conseil superieur de l'energie / conseil superieur de l'energie
Editions RGRA
Elisabeth Borne, ministre chargée des Transports, a présenté la démarche des Assises nationales de la mobilité, une grande consultation inédite pour écouter les attentes des Français et préparer une nouvelle politique de mobilité qui réponde aux enjeux de tous les territoires.
23 novembre 2017
Agenda : Développement en Afrique et infrastructures
Placée sous le patronage de la...
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http://www.editions-rgra.com
Au conseil des ministres : Adoption de plusieurs projets ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, mercredi 24 mai 2017, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :
I. AU TITRE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE.
Le...
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http://www.tamtaminfo.com
Comité d’experts | 3minutespourconvaincre
Comité d'experts
Le comité d'experts est animé par Isabelle VENDEVILLE
Isabelle Vendeville est avocate, spécialisée en fiscalité. Après avoir exercé notamment chez PWC/ Landwell et Taylor Wessing, elle a créé son cabinet vendevilleavocats .
Isabelle Vendeville conseille les entreprises (PME et grands groupes) tant sur la gestion de leurs problématiques fiscales quotidiennes qu'à...
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Les actualités COM ENERGIE
Tarif d'achat photovoltaïque - Avril - Juin 2016
Tarifs de vente de l'électricité photovoltaïque du 01 Avril 2016 au 31 Juin 2016
Intégration au bâti IAB > 0-9 kW > 23.54 cEUR/kWh
Intégration simplifiée au bâti ISB > 0-36 kW > 12.38 cEUR/kWh
ISB > 36-100 kW > 11.76 cEUR/kWh
Bonification de 10% : Amendement déposé par le gouvernement pour une abrogation au 10 mars sans...
Site :
http://www.com-energie.com
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FDE 80 : Fédération Départementale d'Energie de la Somme
SAINT VALERY SUR SOMME
SUD VIMEU
Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) en date du 20 mai 1969. Elle permet une veille précise sur l'évolution de l'organisation du service public de l'énergie et le suivi des accords nationaux qu'elle passe pour ses adhérents.
5 juin 1970 : nouvelles adhésions à la FEDELEC des SIE de :
PERONNE
SANTERRE ET...
Date: 2017-11-25 14:12:56
Site :
http://www.fde-somme.fr
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
1. Tableau de comparaison, par mission et programme du budget général, des crédits proposés pour 2018 à ceux votés pour 2017 (hors fonds de concours)..............................................................................................................183
2. Tableau de comparaison, par titre, mission et programme du budget général, des crédits proposés pour 2018 à ceux votés...
Vérité Photovoltaique Martinique: Fermes Photovoltaïque ...
Fermes Photovoltaïque sur Terrains Agricole et Multinationales
Document de synthèse
Problématique Environnementale économique et politique
des
Centrales photovoltaïques sur terrains agricoles à la Martinique
Suite aux accords internationaux sur le dérèglement climatique et à l'obligation de réduire les émissions de CO² pour les états...
Date: 2014-10-07 04:51:25
Site :
http://veritephotovoltaiquemartinique.blogspot.co
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : formes d utilisation de l energie / droit de l energie / decret conseil superieur de l'energie / marche de l'energie en france 2015 / les differentes utilisations de l'energie
Décret n° 77-1133 du 21/09/77 pris pour l'application de ...
Décret n° 77-1133 du 21/09/77 pris pour l'application de la loi n° 76-663 relative aux ICPE (abrogé)
(JO du 8 octobre 1977)
Texte abrogé par l'article 4 du Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007), à l'exception des articles 44 et 45 .
Texte modifié par :
Décret n° 80-813 du 15 octobre 1980 (JO du 17 octobre 1980)
Décret n° 85-453 du 23 avril 1985 (JO du...
Date: 2017-11-27 09:37:30
Site :
https://aida.ineris.fr
Accueil | Impulse
Actualités
10e édition des Portes Ouvertes "Sciences et Création d'entreprises", le mercredi 6 décembre 2017
L'incubateur inter-universitaire Impulse a le plaisir de vous inviter à la 10e édition de ses Portes Ouvertes, le mercredi 6 décembre 2017 à partir de 11 heures.
11èmes rencontres CEA-Industrie en région PACA
Le CEA Cadarache et la CCI Marseille Provence ont le plaisir de vous...
Date: 2014-01-07 16:02:50
Site :
http://incubateur-impulse.fr
Assemblée nationale ~ Lois promulguées - XIVe législature
Loi organique n°2015-911 du 24 juillet 2015
(JO du 26 juillet 2015)
relative à la nomination du président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - Voir le dossier
Loi n°2015-905 du 24 juillet 2015
(JO du 25 juillet 2015)
autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : centre d information sur l energie / commission europeenne de l'energie / politique europeenne de l energie / conseil superieur de l'energie membres / agence francaise pour l economie de l energie
Terrain non constructible - travaux.com
Les installations productrices d'énergies non polluantes
Terrain (in)constructible : de quoi s'agit-il ?
Pourquoi acheter un terrain inconstructible? Telle est la question. Les acquéreurs de ces terrains achètent soit par crédulité, soit pour jardiner, soit pour investir en vue de construire...Bref, si les motivations sont nombreuses, voici quelques clés pour mieux comprendre la notion de...
Site :
http://www.travaux.com