Articles sélectionnés pour le thème : commission nationale de l'energie
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Afrique - Vue d'ensemble - Banque mondiale
Partenaires
En 2016, la croissance a fortement ralenti en Afrique subsaharienne pour s'établir à 1,5 % seulement. Selon les prévisions, elle devrait atteindre un taux de 2,5 % en 2017 puis s'améliorer encore en 2018 grâce à la hausse des cours des matières premières et à l'amélioration de la situation intérieure. Il s'agit néanmoins d'une reprise fragile, car elle repose...
Date: 2017-11-25 09:42:04
Site :
http://www.banquemondiale.org
Comment établir un plan de mesurage de l’énergie ? Un ...
- mettre en oeuvre les actions (choix des équipements, installation etc...)
- exploiter les mesures
Le guide AFNOR est destiné aux équipes techniques, aux responsables énergie, aux décideurs devant justifier des priorités et coûts auprès de leur direction.
Un outil pratique et opérationnel adapté aux grandes entreprises comme aux PME. « Un des souhaits du groupe de travail était que...
Date: 2017-11-07 18:56:51
Site :
https://www.afnor.org
Thèmes liés : directive europeenne sur l energie / commission europeenne de l'energie / direction nationale de l energie / direction de l energie / commission nationale de l'energie
Déploiement compteur linky - La concession - SDE54
Les compteurs communicants vont-ils permettre de faire des économies d'énergie ?
economiser l'électricité grâce à l'interprétation des consommations mesurées par Linky
Linky est un compteur qui mesure l'énergie consommée, le seul fait de remplacer le compteur actuel ne générera pas d'économies.
C'est le suivi des consommations et la visualisation de la courbe de charge qui...
Site :
http://www.sde54.fr
Colonisation de l'espace — Wikipédia
Article détaillé : Histoire du vol spatial .
Le concept de colonisation de l'espace est étroitement lié à celui du vol spatial , de l' astronautique et la conquête de l'espace et repose sur les mêmes pères fondateurs.
Le pionnier de l' astronautique russe , Constantin Tsiolkovski , est le premier à évoquer le concept de la colonisation de l'espace de manière scientifique dans son...
Date: 2017-11-23 08:58:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Au conseil des ministres : Adoption de plusieurs projets ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, mercredi 24 mai 2017, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :
I. AU TITRE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE.
Le...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
École primaire encerclée par un pipeline à risque | JDM
École primaire encerclée par un pipeline à risque
Les enfants jouent sur une conduite que deux experts recommandent de fermer
Autres
photo anne-caroline desplanques L'oléoduc Trans-Nord forme un « L » le long de la clôture de la cour de l'école primaire Adélard-Desrosiers, dans l'arrondissement de Montréal-Nord. Tout le long du pipeline, il y a des petits panneaux jaunes qui...
Site :
http://www.journaldemontreal.com
Thèmes liés : commission scolaire de l'energie fermeture d'ecole / ecole de l energie / entreprise de l energie / commission nationale de l'energie / cours de l energie
Sources d’Energie dans la consommation finale française en ...
Sa principale particularité est de fournir des chiffres en Énergie Primaire. Nous savons que ces chiffres sont le résultat de conventions très arbitraires qui créent ex-nihilo une « électricité primaire nucléaire » en multipliant par trois sa production réelle ... au motif de prendre en compte la première énergie produite, la chaleur de la vapeur d'eau. Cela correspond à une...
Date: 2017-11-25 15:54:14
Site :
http://www.23dd.fr
Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ...
R F I
Mali » Brèves » Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?
Mali : De 1960 à nos jours le Mali a eu 18 premiers ministres ! Qui sont-ils et où sont-ils à présent?
15 avril 2017
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Du premier président du Mali indépendant, Modibo Kéïta (de 1960 à 1965) à Alassane Idrissa Maïga, le Mali aura vu défiler...
Site :
http://maliactu.net
Le développement durable au Burkina Faso : Enjeux et état ...
Pas de messages à afficher
Le développement durable au Burkina Faso : Enjeux et état des lieux
Depuis 1972, lors de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement, tenue à Stockholm (Suède), les scientifiques attiraient l'attention de la communauté internationale sur l'épuisement des ressources naturelles de la planète. La prise de conscience s'est matérialisée aujourd'hui par...
Date: 2017-11-25 13:02:52
Site :
http://www.naturama.bf
Thèmes liés : energie environnement developpement durable burkina faso / developpement durable economie d'energie / potentiel d'economie d'energie dans l'industrie / economie d'energie dans l'industrie / economie d energie dans l industrie
Le Budget 2017 : Mesures fiscales : Renseignements ...
Soins thérapeutiques essentiels au maintien d'une fonction vitale
Médecin
Effets cumulatifs des limitations importantes
Médecin (toutes les limitations) ou ergothérapeute (fait de marcher, fait de s'alimenter et fait de s'habiller seulement)
Infirmières et infirmiers praticiens
Les infirmières et infirmiers praticiens sont des infirmières et infirmiers autorisés qui ont...
Date: 2017-10-11 14:36:56
Site :
http://www.budget.gc.ca
Le démantèlement du parc nucléaire de 58 réacteurs est-il ...
Nucléaire , grand format
Pour conclure ses travaux de la XIVème législature, la commission développement durable de l'Assemblée Nationale a décidé de traiter du démantèlement des installations nucléaires. Déjà résumée, cette conférence qui s'est déroulée fin février nous donne aujourd'hui l'occasion de faire le point sur les 58 réacteurs en fonctionnement, en revenant plus en...
Site :
lenergeek.com
Énergie : quand le solaire se lève sur le continent ...
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La centrale solaire Senergy 2, au Sénégal, le 29 septembre 2016. © DR
La baisse des prix et le développement des technologies permettent un essor de la production de cette électricité renouvelable. Mais il reste encore des obstacles à franchir pour accélérer la tendance.
Ces dernières semaines, les centrales solaires ont essaimé sur le continent. Le Sénégal a inauguré coup...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Financement du renouvelable: quelle politique et quels ...
Financement du renouvelable: quelle politique et quels résultats?
La valeur des énergies renouvelables
Origo défend l'idée que le développement des énergies renouvelables ne peut se faire de manière durable et efficiente que si le consommateur est convaincu de sa valeur.
En effectuant un acte d'achat volontaire, en acceptant de payer pour un produit de qualité, le consommateur valide le...
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Statistiques sur le prix de l’énergie - Statistics Explained
En Hongrie, la hausse était marginale et en Allemagne, le prix du gaz facturé aux ménages est resté inchangé. Les prix du gaz naturel facturés aux ménages ont baissé dans 19 États membres, notamment de plus de 10,0 % en Estonie (- 22,3 %), en Bulgarie (- 19,2 %), au Danemark (- 13,0 %) et en Lituanie (- 12,6 %).
Les prix du gaz naturel pour les consommateurs...
Site :
ec.europa.eu
Installations classées pour la protection de l ...
une étude de dangers,
les pièces demandées par ailleurs dans les dossiers de demande de permis de construire, de défrichement, de dérogation espèces protégées ou d'autorisation au titre du code de l'énergie doivent donc être incluses dans le dossier. C'est le cas de toutes les informations cartographiques, des plans, des informations sur les caractéristiques de l'installation de...
Date: 2017-11-25 16:03:56
Site :
http://www.gide.com
Thèmes liés : avis du conseil superieur de l'energie / decret conseil superieur de l'energie / commission nationale de l'energie / institut de l'energie et l'environnement / institut de l energie et de l environnement
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2017-11-25 15:26:12
Site :
http://itefa.unsa.org
Thèmes liés : decret conseil superieur de l'energie / agence internationale de l'energie recrutement / fonctionnement de l energie / avis du conseil superieur de l'energie / cs de l energie
Les projets de compteurs évolués en Europe
Année de réalisation
2008 et 2011/2012
2010/2012
2011/2012
L'organisme de concertation entre l'État fédéral et les régions en matière énergétique « CONCERE/ENOVER » a été chargé de mutualiser ces informations et de présenter un rapport de synthèse à l'Union européenne. Ce « rapport sur l'évaluation économique relative aux systèmes intelligents de mesure en Belgique » a...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Base de connaissances :: La Directive 2001/77/CE du 27 ...
Il s'agit sans aucun doute de la directive européenne la plus importante en mati�?re de promotion et de développement des énergies renouvelables en Europe. Elle symbolise l'une des premi�?res concrétisations des recommandations soulevées à la fois par le Livre Vert de la Commission sur la sécurité d'approvisionnement de l'Europe et le Livre Blanc établissant une stratégie et un plan...
La production d'électricité d'origine renouvelable dans le ...
Tél. : + 33 1 44 18 00 80
Fax. : + 33 1 44 18 00 36
Conclusion
Cet inventaire démontre une nouvelle fois l'augmentation des sources renouvelables dans le mix électrique mondial. Prises dans leur ensemble, les renouvelables ont affiché un taux de croissance supérieur aux filières conventionnelles, mesuré sur la dernière décennie (de 2002 à 2012) à 4,7 % par an en moyenne,...
Bienvenue à EDSB
Le financement participatif à EDSB
Les objectifs environnementaux qui font suite à la COP21 (en anglais Conference Of the Parties) et déclinés au travers de la LTECV (Loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte) ont créé une réelle dynamique notamment dans le développement de la production des énergies renouvelables. Le territoire des Hautes Alpes possède des richesses...
Site :
http://www.edsb.fr
offre électricité verte - energie-info.fr
Qu'est-ce qu'une offre d'électricité verte ?
L'essentiel
Le terme électricité « verte » désigne l'électricité produite à partir de sources d'énergies renouvelables.
Une offre est dite « verte » si le fournisseur peut prouver qu'il a produit ou acheté autant d'électricité d'origine renouvelable que la consommation des clients de cette offre.
La fiche
Qu'est-ce que...
Site :
http://www.energie-info.fr
Politique européenne de l'énergie - senat.fr
Politique européenne de l'énergie
B. UNE PRIORITÉ DONNÉE À LA LIBÉRALISATION DU MARCHÉ EUROPÉEN DU GAZ ET DE L'ÉLECTRICITÉ
1. Une ouverture à la concurrence par étapes
La logique des deux directives initiales de 1996 et 1998 était de libéraliser la demande, afin de stimuler la concurrence au niveau de l'offre. Effectivement, si les consommateurs ne sont pas autorisés à changer...
Date: 2011-12-22 16:13:21
Site :
senat.fr
Solaire photovoltaïque - Armorgreen
> Solaire photovoltaïque
L'énergie solaire photovoltaïque est une énergie abondante et gratuite. Chaque jour, la surface de la Terre reçoit plus d'énergie que nous ne pouvons en consommer : on estime qu'en couvrant 0,3% de la surface totale des déserts avec des panneaux solaires, on pourrait répondre à l'ensemble des besoins énergétiques de la planète.
Principe de...
Site :
http://www.armorgreen.fr
Editions RGRA
Elisabeth Borne, ministre chargée des Transports, a présenté la démarche des Assises nationales de la mobilité, une grande consultation inédite pour écouter les attentes des Français et préparer une nouvelle politique de mobilité qui réponde aux enjeux de tous les territoires.
23 novembre 2017
Agenda : Développement en Afrique et infrastructures
Placée sous le patronage de la...
Site :
http://www.editions-rgra.com
L'action EDF à son plus bas historique en raison d'un ...
NUCLEAIRE - EDF touche le fond. L'action de l'électricien est devenue carrément "radioactive" à la Bourse de Paris, où elle atteint son plus bas historique, ce 12 janvier
Peu avant midi, son cours a baissé à 11,72 euros, en recul de 6,3%. Cette déroute est la conséquence de la publication de nouvelles estimations du coût du futur centre de stockage en profondeur de déchets nucléaires...
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : commissariat a l'energie atomique (cea) / commissariat a l energie atomique cea / commissariat a l energie atomique / energie nucleaire dechets radioactifs / historique de l'energie nucleaire
Un ingénieur français crée un moteur à air comprimé ...
Motor Development International (MDI) est une S.A. luxembourgeoise qui regroupe une dizaine de sociétés et qui repose sur presque 400 actionnaires privés. L'essentiel de leur activité en France est située à Carros à côté de Nice . Sa principale activité est le développement d'automobiles utilisant l'air comprimé comme mode de propulsion.
Les voitures à air comprimé de...
Site :
http://www.wikistrike.com
100% d'électricité renouvelable en France, le rapport de l ...
100% d'électricité renouvelable en France, le rapport de l'Ademe fait le tour du monde
mardi 28 avril 2015 Écrit par Yves Heuillard
Éoliennes sur le plateau de Millevaches Photo cc Alain Bachellier
Le journaliste américain Craig Morris, spécialiste de l'énergie, résume pour les experts du monde entier les conclusions du rapport escamoté de l'Ademe.
La présentation d'un rapport...
Date: 2017-11-27 07:38:29
Site :
ddmagazine.com
Directive n° 97/23/CE du 29 mai 1997 relative au ...
Directive n° 97/23/CE du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
( JOCE n° L 181 du 9 juillet 1997)
- 1er juin 2015 pour son article 9
- 19 juillet 2016 pour la totalité du texte.
Le Parlement Européen et le Conseil de l'Union Européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son...
Date: 2017-11-27 10:01:57
Site :
https://aida.ineris.fr
Bienvenue dans le site du Ministère de l'Industrie
Conférence de Presse
REPUBLIQUE TUNISIENNE
DE L'ENERGIE ET DES PME
POINTS SAILLANTS DE LA CONFERENCE
DE PRESSE DU MINISTRE DE L'INDUSTRIE DE L'ENERGIE
ET DES PME
TUNIS LE 31 MARS 2009
Le Ministre de l'Industrie de l'Energie et des PME a tenu le Mardi 31 Mars 2009 au siège du Ministère une Conférence de Presse au cours de la quelle il a passé en revue l'activité du Ministère,...
Site :
http://www.industrie.gov.tn
Thèmes liés : ministere de l industrie et de l energie / industries de l energie / ministre de l energie / ministere de l energie / installateur chauffe eau solaire
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Tarif social pour l’électricité et/ou le gaz naturel ...
Tarif social pour l'électricité et/ou le gaz naturel
Tarif social pour l'électricité et/ou le gaz naturel
Où puis-je m'adresser pour plus d'informations ?
Qu'est-ce que le tarif social pour l'électricité et/ou le gaz naturel ?
Le tarif social est une mesure destinée à aider les personnes ou les ménages qui appartiennent à certaines catégories d'ayants droit, à payer leur facture...
Site :
http://economie.fgov.be
Thèmes liés : tarif sociaux de l'energie / centre d information sur l energie / tarif de l'energie / tarif de l energie / consommation d'energie chauffage
Libre entreprise - évolution, Prix du gaz, électricité
Moins de clients - La Libre
Chiffres en baisse. Le nombre de clients a diminué de 40% par rapport à l'année dernière, a indiqué mercredi Filip De Witte du restaurant De Bijgaarden à Grand-Bigard où se déroulait la conférence de presse des fédérations Horeca, de l'UCM et de l'Unizo. Et le chiffre d'affaires de 30% par client. [...] Les clients ne prennent plus de champagne ou...
La FEVE, Le Compteur Linky
Ressources > La FEVE décrypte pour vous > Le Compteur Linky > Le Compteur Linky
La directive européenne du 13 juillet 2009 stipule que "les États membres veillent à la mise en place de systèmes intelligents de mesure qui favorisent la participation active des consommateurs au marché de la fourniture d'électricité". La Loi relative à la "Transition Energétique Pour la Croissance Verte"...
Date: 2017-11-25 09:58:39
Site :
http://lafeve.fr
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
1. Tableau de comparaison, par mission et programme du budget général, des crédits proposés pour 2018 à ceux votés pour 2017 (hors fonds de concours)..............................................................................................................183
2. Tableau de comparaison, par titre, mission et programme du budget général, des crédits proposés pour 2018 à ceux votés...
Électricité : la taxe « CSPE » expliquée aux « nuls ...
Quel que soit leur fournisseur, les consommateurs doivent s'acquitter de la CSPE avec leur facture d'électricité, et la quasi totalité en ignore pourtant tout : c'est sans doute le but recherché. De fait, la multiplicité, l'enchevêtrement et les changements incessants des textes législatifs et réglementaires en font un écheveau illisible par les citoyens. Un sondage IFOP du 9/10/2014 le...
Site :
http://www.ifrap.org
St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Conseil municipal du 21 septembre 2017
Commune de st Apollinaire de Rias
Présents : Laurence Brunel, Nicole Chaudier, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Alain Fluchaire, François Juston, Jean-Marie Mengin, Claude Simon.
La séance est ouverte à 20h40.
Points à l'ordre du jour.
- Point sur les finances :
Un comparatif a été adressé à tous les conseillers et...
Date: 2017-11-25 13:44:31
Site :
http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr
Thèmes liés : centre d'information sur l'energie et l'environnement / centre d information sur l energie / centre d information sur l energie et l environnement / centre d'etude et de recherche economique sur l'energie / centre d etude et de recherche economique sur l energie
FDE 80 : Fédération Départementale d'Energie de la Somme
SAINT VALERY SUR SOMME
SUD VIMEU
Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) en date du 20 mai 1969. Elle permet une veille précise sur l'évolution de l'organisation du service public de l'énergie et le suivi des accords nationaux qu'elle passe pour ses adhérents.
5 juin 1970 : nouvelles adhésions à la FEDELEC des SIE de :
PERONNE
SANTERRE ET...
Date: 2017-11-25 14:12:56
Site :
http://www.fde-somme.fr
N° 2172 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault ...
Lutte contre l'optimisation fiscale au titre des produits hybrides
et de l'endettement artificiel
a. Contenu :
Cet article a pour objet de limiter les possibilités d'optimisation fiscale offertes par le recours aux produits hybrides.
L'exemple typique du produit hybride est celui qui est considéré comme une dette dans un État A et comme un titre de participation dans un État B. Si une...
Élections générales québécoises de 2007 — Wikipédia
Élections générales québécoises de 2007
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'élection générale québécoise de 2007, qui s'est tenue le 26 mars 2007 , a été déclenchée par le premier ministre Jean Charest le 21 février [1] . Le scrutin a permis l'élection à l' Assemblée nationale du Québec de 125 députés de la 38e législature ; il s'agit de la 38e élection...
Date: 2017-11-23 10:08:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : energie renouvelable a partir de l'eau / formes d utilisation de l energie / commission de l'energie du quebec / direction de l environnement et de l energie / direction generale de l energie et des transports
Dossier sur l'éolien, nuisances et coûts
Le site www.leseoliennes.be contient 3 sujets liés à l'environnement.
Ce site est consacré en priorité à la compréhension des caractéristiques techniques et économiques des systèmes incluant de l'éolien, de même qu'aux motivations des lobbies éoliens et à leurs techniques pour arranger la communications. D'autres sites se préoccupent des...
Date: 2014-05-22 07:40:48
Site :
http://www.leseoliennes.be
100% d'électricité renouvelable en France, le rapport de l ...
30 Avril 2015
By Yves Heuillard
Le journaliste américain Craig Morris, spécialiste de l'énergie, résume pour les experts du monde entier les conclusions du rapport escamoté de l'Ademe.
La présentation d'un rapport de l'Ademe sur la faisabilité de 100% d'électricité renouvelable en France à l'horizon 2050 avait été déprogrammé in extremis d'un colloque organisé les 14 et 15 avril...
100% d'électricité renouvelable en France, le rapport de l ...
100% d'électricité renouvelable en France, le rapport de l'Ademe fait le tour du monde
100% d'électricité renouvelable en France, le rapport de l'Ademe fait le tour du monde
Source : Transition énergétique , par Yves Heuillard, mis en ligne le 5 mai 2015
Le journaliste américain Craig Morris, spécialiste de l'énergie, résume pour les experts du monde entier les conclusions du rapport...
Site :
https://www.lelotenaction.org
Lettre d’invitation » Débat citoyen planétaire sur l ...
Ceci est une invitation a rejoindre le de bat citoyen plane taire « World Wide Views » sur le climat et l'e nergie. Toutes les structures ayant un inte re t pour la participation citoyenne et les enjeux climatiques sont convie es.
Le World Wide Views sur le changement climatique et l'e nergie est un de bat citoyen ambitieux, a l'e chelle mondiale, sur les proble matiques globales du Climat et...
Date: 2016-05-23 20:16:11
Site :
http://climateandenergy.wwviews.org
Thèmes liés : commission nationale de l'energie
Page d'accueil - www.reformonslheurelegale.fr
L'ACHED vous accueille
Les nouvelles actuelles ou récentes
Voici le poster qui annonçait la conférence de presse à Strasbourg le 25 octobre 2017 STOP AU CHANGEMENT D'HEURE. ...et le Parlement va voter à ce sujet.
VOUS CONSULTEZ LE BLOG DE L'ACHED, Association Contre l'Heure d'Eté Double. Elle lutte depuis 36 ans pour faire comprendre que l'avancement exagéré et néfaste de l'heure...
Site :
http://www.reformonslheurelegale.fr
Marchés du carbone | Ministère de la Transition écologique ...
Proposition de révision de la directive de la Commission européenne
Les positions portées par la France
Le marché carbone européen (EU-ETS) a jusqu'ici rempli avec succès son rôle de plafonner près de la moitié des émissions de GES de l'Union européenne. Toutefois, la transition vers une économie bas-carbone est aussi bien une nécessité climatique qu'une opportunité pour créer de...
Emploi de la majuscule - Manuel de rédaction et d’édition ...
Emploi de la majuscule
Manuel de rédaction et d'édition de l'Organisation des Nations Unies
Emploi de la majuscule
Aux noms propres de personnes et aux mots caractéristiques des dénominations géographiques consacrées.
Dag Hammarskjöld ; Richard Coeur de Lion ;
le Nil ; le Moyen Atlas ; l'Afrique du Nord
Mais : l'océan Indien ; la haute Égypte ; la mer Caspienne
NOTE : Le mot « île »...
Date: 2013-11-11 16:03:33
Site :
http://dd.dgacm.org
Thèmes liés : agence internationale de l'energie atomique recrutement / agence internationale de l'energie atomique / agence internationale de l energie atomique / rapport de l agence internationale de l energie / agence internationale de l'energie recrutement
Décret n° 77-1133 du 21/09/77 pris pour l'application de ...
Décret n° 77-1133 du 21/09/77 pris pour l'application de la loi n° 76-663 relative aux ICPE (abrogé)
(JO du 8 octobre 1977)
Texte abrogé par l'article 4 du Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 (JO n° 240 du 16 octobre 2007), à l'exception des articles 44 et 45 .
Texte modifié par :
Décret n° 80-813 du 15 octobre 1980 (JO du 17 octobre 1980)
Décret n° 85-453 du 23 avril 1985 (JO du...
Date: 2017-11-27 09:37:30
Site :
https://aida.ineris.fr
Éoliennes | Vivre l’île 12 sur 12
Répondre
Une Directive Européenne de 2001 fixe une part indicative de 21% d'électricité produite à partir de sources d'énergie renouvelables dans la consommation totale d'électricité de la Communauté en 2010.
La Commission Européenne a présenté, en janvier 2008, une proposition de directive relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources...
Site :
http://www.12sur12.org
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée...